Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Atlas Sacoches l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Atlas Sacoches
Entreprise individuelle / Micro-entreprise
Adresse : Paris, FRANCE
SIREN / SIRET : 919111633 / 91911163300021
Numéro TVA intracommunautaire : FR10919111633

Email : contact@atlas-sacoches.com

Responsable de publication : Président Atlas Sacoches.
Le responsable de publication est une personne physique.

Hébergeur

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor,
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site : www.shopify.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site Atlas Sacoches (textes, images, vidéos, graphismes, logos, structure, code, etc.) est protégé par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation des contenus, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

Atlas Sacoches s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’entreprise ne peut garantir l’absence totale d’erreurs.

Atlas Sacoches ne pourra être tenue responsable :

de l’utilisation du site,
d’un mauvais usage des produits,
de dommages directs ou indirects liés à l’accès ou à l’utilisation du site,
de l’interruption temporaire du service.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
Atlas Sacoches n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité concernant leur contenu ou leurs pratiques.

Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont détaillés dans notre Politique de Confidentialité.

Les informations recueillies sont utilisées uniquement dans le cadre de votre commande et de votre relation avec Atlas Sacoches.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Vous pouvez exercer vos droits en contactant : contact@atlas-sacoches.com

Règlement des litiges

En cas de désaccord, le client peut contacter notre service client pour tenter une résolution amiable.
À défaut, le litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.